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frais matériels

См. также в других словарях:

  • Frais de notaire — En droit français, le rôle du notaire[F 1] consiste à authentifier et constater l’accord des parties[G 1] dans un acte qu’il signe avec elles[H 1]. Délégataire de la puissance publique, il est détenteur, à cet effet, d’un monopole. Lorsqu’il agit …   Wikipédia en Français

  • Project'Or RIA — Logo Dé …   Wikipédia en Français

  • Réquisition — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une réquisition est un ordre donné par une autorité supérieure en nombre et en force. Sommaire 1 En droit public 2 En droit civi …   Wikipédia en Français

  • entretenu — entretenu, ue [ ɑ̃trət(ə)ny ] adj. • XVIe; de entretenir 1 ♦ Maintenu dans le même état. Oscillation entretenue (opposé à amortie). 2 ♦ (1690) (Personnes) Qui reçoit de l argent pour ses besoins. Femme entretenue, qui vit de la générosité d un… …   Encyclopédie Universelle

  • inviter — [ ɛ̃vite ] v. tr. <conjug. : 1> • 1356; lat. invitare 1 ♦ Prier (qqn) de se rendre, de se trouver à quelque endroit, d assister à qqch. ⇒ convier. Inviter à une cérémonie, un mariage. Inviter des amis à dîner. ⇒ recevoir. Inviter qqn à… …   Encyclopédie Universelle

  • Histoire de la marine française — L histoire de la Marine française couvre la période du XIIIe siècle au XXIe siècle. Elle est marquée par une alternance de hauts et de bas, la Marine française rencontrant au cours de son histoire trois difficultés majeures qui… …   Wikipédia en Français

  • Or de Moscou — Façade nord de la Banque d Espagne dans la rue d Alcalá de Madrid. Les réserves d or gardées dans ce bâtiment jusqu en 1936 furent envoyées en URSS pendant la guerre civile espagnole. L’or de Moscou (en espagnol : El oro de Moscú) est l… …   Wikipédia en Français

  • Or de Moscou (Guerre d'Espagne) — Or de Moscou Façade nord de la Banque d Espagne dans la rue d Alcalá de Madrid. Les réserves d or gardées dans ce bâtiment jusqu en 1936 furent envoyées en URSS pendant la guerre civile espagnole. L’or de Moscou (en espagnol  …   Wikipédia en Français

  • Compagnie du chemin de fer de Saint-Étienne à Lyon — Compagnie du chemin de fer de Saint Étienne à Givors et Lyon Création 7 mars 1827 Disparition 30 septembre 1853 Fondateur(s) Seguin frères, Édouard Biot et Cie …   Wikipédia en Français

  • Code NAF — Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …   Wikipédia en Français

  • Codes NAF — Code NAF Le code NAF est l un des codes INSEE. C est la Nomenclature des Activités Françaises. Elle permet la codification de l APE, c est à dire de l activité principale exercée dans l entreprise ou l association. Cette nomenclature d activités… …   Wikipédia en Français

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